WAVE PROCESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 69,0 k€
- Effectif
- Non publié
WAVE PROCESS est une 5710 immatriculée le 16 septembre 2024 sous le numéro SIREN 932 849 433. Elle est domiciliée 320 AV Georges Serullas, 01450 Poncin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4774Z. Elle est dirigée par FRANCOIS GAMET, président de sas.
Fiche d'identité de WAVE PROCESS
INSEE- Dénomination
- WAVE PROCESS
- SIREN
- 932 849 433
- SIRET (siège)
- 932 849 433 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50932849433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 849 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 69 000 €
- Code NAF / APE
- 4774Z
- Date de création
- 16 septembre 2024
- Siège social
- 320 AV Georges Serullas, 01450, Poncin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de WAVE PROCESS
Objet social de WAVE PROCESS
Vente de tous produits et dispositifs liées au bien-être des personnes. Développement, production, services, locations y compris à l'export de tous produits techniques ou microtechniques, mécaniques, électroniques et microélectroniques, informatiques. La participation directe ou indirecte dans toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social par voie de participation ou de création de sociétés nouvelles en France ou à l'étranger.
Finances de WAVE PROCESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de WAVE PROCESS
INSEEÉtablissements de WAVE PROCESS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01450 PoncinSiègeActif
932 849 433 00010 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4774Z
Documents juridiques de WAVE PROCESS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de WAVE PROCESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour WAVE PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de WAVE PROCESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour WAVE PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant WAVE PROCESS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de WAVE PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de WAVE PROCESS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-16 · Début d'activité : 2024-09-01
- création
Date d'effet : 16 septembre 2024
Marques déposées par WAVE PROCESS
INPIWAVE PROCESS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeWAVE PROCESS INSTITUT
N° 5196743 · Déposée le 06 novembre 2025 · Marque verbale
Classes 9, 44 · valable jusqu’au 06 novembre 2035
- Marque enregistréeCellular Oscillation System
N° 5195898 · Déposée le 04 novembre 2025 · Marque verbale
Classes 9, 10 · valable jusqu’au 04 novembre 2035
- Marque enregistréeOscillothérapie
N° 5191367 · Déposée le 21 octobre 2025 · Marque verbale
Classe 9 · valable jusqu’au 21 octobre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur WAVE PROCESS
Quel est le numéro SIREN de WAVE PROCESS ?
Le numéro SIREN de WAVE PROCESS est 932 849 433. Le SIRET de son siège social est 932 849 433 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50932849433.
Qui dirige WAVE PROCESS ?
WAVE PROCESS est dirigée par FRANCOIS GAMET, président de sas.
Où se situe le siège social de WAVE PROCESS ?
Le siège social de WAVE PROCESS est situé 320 AV Georges Serullas, 01450 Poncin.
WAVE PROCESS est-elle toujours en activité ?
Oui, WAVE PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
WAVE PROCESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour WAVE PROCESS.
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