329 401 517
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 329 401 517
INSEE- Dénomination
- 329 401 517
- SIREN
- 329 401 517
- SIRET (siège)
- 329 401 517 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR88329401517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 401 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 02 mars 1984
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 329 401 517
Autres enseignements
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Dirigeants et représentants de 329 401 517
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 329 401 517
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
329 401 517 00043 · ouvert le 10 janvier 2020 · NAF 8559B
- GYFermé
329 401 517 00027 · NAF 511R
Conformité de 329 401 517
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 329 401 517. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 329 401 517 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 329 401 517
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 1984
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