477 944 649
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 477 944 649
INSEE- Dénomination
- 477 944 649
- SIREN
- 477 944 649
- SIRET (siège)
- 477 944 649 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR38477944649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 944 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 juin 2004
- Siège social
- ARBOIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 477 944 649
Culture de la vigne,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Dirigeants et représentants de 477 944 649
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 477 944 649
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- ARBOISSiègeActif
477 944 649 00045 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 0121Z
- VADANSFermé
477 944 649 00011 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 011G
- ARBOISFermé
477 944 649 00029 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0121Z
- ARBOISFermé
477 944 649 00037 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0121Z
Conformité de 477 944 649
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 477 944 649. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 477 944 649 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 477 944 649
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 03 juin 2004
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