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499 099 935

Active
Siren499 099 935Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 25 juin 2007

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 499 099 935

Dénomination
499 099 935
SIREN
499 099 935
SIRET (siège)
499 099 935 00045
N° TVA intracommunautaire
FR57499099935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 099 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
25 juin 2007
Siège social
BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 499 099 935

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 499 099 935

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 499 099 935

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    499 099 935 00045 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8621Z

  • BESANCONFermé

    499 099 935 00011 · ouvert le 25 juin 2007 · NAF 8621Z

  • Baume-les-DamesFermé

    499 099 935 00029 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 8621Z

Conformité de 499 099 935

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 099 935. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 499 099 935 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 499 099 935

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2007

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