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X NOVA

Active
Siren381 311 828SA91370 VERRIERES-LE-BUISSONCréée le 01 mars 1991
Autre procédure collective - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

X NOVA est une SA immatriculée le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 381 311 828. Elle est domiciliée 25 rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrieres-le-Buisson. Son activité principale relève du code NAF 721Z.

Fiche d'identité de X NOVA

Dénomination
X NOVA
SIREN
381 311 828
SIRET (siège)
381 311 828 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43381311828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 311 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
721Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
25 RUE DES PETITS RUISSEAUX, 91370, VERRIERES-LE-BUISSON
Établissements
8
Statut
Active

Finances de X NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de X NOVA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de X NOVA

8 établissements, dont 0 en activité.

  • 91370 VERRIERES-LE-BUISSONSiègeFermé

    381 311 828 00010 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 741G

  • 45770 SARANFermé

    381 311 828 00028 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 721Z

  • 45770 SARANFermé

    381 311 828 00036 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 741J

  • 45000 ORLEANSFermé

    381 311 828 00044 · ouvert le 11 janvier 1996 · NAF 721Z

  • 45000 ORLEANSFermé

    381 311 828 00051 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 741G

  • 75008 PARIS 8Fermé

    381 311 828 00069 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 741G

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    381 311 828 00077 · ouvert le 26 mars 2002 · NAF 721Z

  • 93100 MONTREUILFermé

    381 311 828 00085 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 721Z

Documents juridiques de X NOVA

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 21 août 2000

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 23 février 1998

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 février 1996

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de X NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour X NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de X NOVA

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour X NOVA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 avril 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 04 avril 2012 · publié le 30 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 25 février 2008 · publié le 04 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant X NOVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de X NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de X NOVA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 avril 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 25 février 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Marques déposées par X NOVA

X NOVA est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • X-thema L'Editeur des Editeurs

    N° 98716008 · Déposée le 30 janvier 1998 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 9, 16, 35, 40, 41, 42

  • X-NOVA

    N° 98716007 · Déposée le 30 janvier 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 40, 41, 42 · expirée le 30 janvier 2008

  • CINEMAGINE

    N° 97682024 · Déposée le 09 juin 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 38 · expirée le 09 juin 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur X NOVA

Quel est le numéro SIREN de X NOVA ?

Le numéro SIREN de X NOVA est 381 311 828. Le SIRET de son siège social est 381 311 828 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43381311828.

Où se situe le siège social de X NOVA ?

Le siège social de X NOVA est situé 25 rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrieres-le-Buisson.

X NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, X NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

X NOVA est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. X NOVA a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 avril 2012 pour insuffisance d'actif.

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