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XAVCAT

Active
Siren790 304 224SCI69410 Champagne-au-Mont-d'OrCréée le 08 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

XAVCAT est une SCI immatriculée le 8 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 304 224. Son siège social est situé 7 ALL de la Closerie, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par CATHERINE BLAISE, autre.

Fiche d'identité de XAVCAT

Dénomination
XAVCAT
SIREN
790 304 224
SIRET (siège)
790 304 224 00021
N° TVA intracommunautaire
FR78790304224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 304 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
08 janvier 2013
Siège social
7 ALL de la Closerie, 69410, Champagne-au-Mont-d'Or
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de XAVCAT

Acquisition, administration et gestion de tous biens immobiliers.

Finances de XAVCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVCAT

CB

CATHERINE BLAISE

Autre

Depuis la création (08 janvier 2013) · 13 ans

XS

XAVIER SULMONT

Autre

Depuis la création (08 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de XAVCAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69410 Champagne-au-Mont-d'OrSiègeActif

    790 304 224 00021 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 6832A

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    790 304 224 00013 · ouvert le 06 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de XAVCAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de XAVCAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVCAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant XAVCAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XAVCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVCAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-06

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2013

Questions fréquentes sur XAVCAT

Quel est le numéro SIREN de XAVCAT ?

Le numéro SIREN de XAVCAT est 790 304 224. Le SIRET de son siège social est 790 304 224 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78790304224.

Qui dirige XAVCAT ?

XAVCAT est dirigée par CATHERINE BLAISE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de XAVCAT ?

Le siège social de XAVCAT est situé 7 ALL de la Closerie, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

XAVCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVCAT.

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