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XAVIER

Active
Siren451 809 511659901420 SEYSSELCréée le 24 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 809 511, XAVIER est une 6599 créée le 24 octobre 2011. Elle est domiciliée Ld le Chene, 01420 Seyssel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE DUCROT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de XAVIER

Dénomination
XAVIER
SIREN
451 809 511
SIRET (siège)
451 809 511 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15451809511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 809 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
3 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2011
Siège social
LD LE CHENE, 01420, SEYSSEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de XAVIER

prise de participation location achat/vente

Finances de XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVIER

MD

MARIE DUCROT

Gérant

Depuis la création (24 octobre 2011) · 14 ans

Établissements de XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01420 SEYSSELSiègeActif

    451 809 511 00020 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

  • 74560 MONNETIER-MORNEXFermé

    451 809 511 00012 · ouvert le 14 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de XAVIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne XAVIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00178

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2011-10-24 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2011

Questions fréquentes sur XAVIER

Quel est le numéro SIREN de XAVIER ?

Le numéro SIREN de XAVIER est 451 809 511. Le SIRET de son siège social est 451 809 511 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15451809511.

Qui dirige XAVIER ?

XAVIER est dirigée par MARIE DUCROT, gérant.

Où se situe le siège social de XAVIER ?

Le siège social de XAVIER est situé Ld le Chene, 01420 Seyssel.

XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVIER.

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