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XAVIER DANIEL

Active
Siren328 698 428Entrepreneur individuel07430 Vernosc-lès-AnnonayCréée le 14 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

XAVIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 1983, identifié par le SIREN 328 698 428. Son siège social est situé 433 RTE de Talencieux, 07430 Vernosc-lès-Annonay. Son activité principale relève du code NAF 4399D.

Fiche d'identité de XAVIER DANIEL

Dénomination
XAVIER DANIEL
SIREN
328 698 428
SIRET (siège)
328 698 428 00047
N° TVA intracommunautaire
FR86328698428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 698 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
14 décembre 1983
Siège social
433 RTE de Talencieux, 07430, Vernosc-lès-Annonay
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de XAVIER DANIEL

Maçonnerie et pose de cheminée

Finances de XAVIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de XAVIER DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07430 Vernosc-lès-AnnonaySiègeActif

    328 698 428 00047 · ouvert le 26 novembre 1983 · NAF 4399C

  • 07100 ANNONAYFermé

    328 698 428 00021 · ouvert le 19 novembre 1988 · NAF 452V

  • 07430 DAVEZIEUXFermé

    328 698 428 00039 · ouvert le 26 novembre 1983 · NAF 4399D

Documents juridiques de XAVIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de XAVIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de XAVIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVIER DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 1983

Questions fréquentes sur XAVIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de XAVIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de XAVIER DANIEL est 328 698 428. Le SIRET de son siège social est 328 698 428 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86328698428.

Où se situe le siège social de XAVIER DANIEL ?

Le siège social de XAVIER DANIEL est situé 433 RTE de Talencieux, 07430 Vernosc-lès-Annonay.

XAVIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVIER DANIEL.

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