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XAVIER DAVID

Active
Siren802 635 391Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

XAVIER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2014, identifié par le SIREN 802 635 391. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Beauregard Digicode 1965, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de XAVIER DAVID

Dénomination
XAVIER DAVID
SIREN
802 635 391
SIRET (siège)
802 635 391 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10802635391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 635 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 juin 2014
Siège social
8 RUE BEAUREGARD DIGICODE 1965, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de XAVIER DAVID

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de XAVIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de XAVIER DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    802 635 391 00013 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 4791B

Documents juridiques de XAVIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de XAVIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de XAVIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2014

Questions fréquentes sur XAVIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de XAVIER DAVID ?

Le numéro SIREN de XAVIER DAVID est 802 635 391. Le SIRET de son siège social est 802 635 391 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10802635391.

Où se situe le siège social de XAVIER DAVID ?

Le siège social de XAVIER DAVID est situé 8 rue Beauregard Digicode 1965, 25000 Besancon.

XAVIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVIER DAVID.

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