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XAVIER JEAN

Active
Siren334 985 082Entrepreneur individuel30230 BOUILLARGUESCréée le 06 janvier 1986

7111Z · Activités d'architecture

Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 334 985 082, XAVIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 1986. Elle est domiciliée rue Pigeolon zi les Aiguillons, 30230 Bouillargues. XAVIER JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de XAVIER JEAN

Dénomination
XAVIER JEAN
SIREN
334 985 082
SIRET (siège)
334 985 082 00091
N° TVA intracommunautaire
FR47334985082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 985 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
06 janvier 1986
Siège social
RUE PIGEOLON ZI LES AIGUILLONS, 30230, BOUILLARGUES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de XAVIER JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de XAVIER JEAN

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 30230 BOUILLARGUESSiègeFermé

    334 985 082 00091 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7111Z

  • 30000 NIMESFermé

    334 985 082 00042 · ouvert le 10 juin 1996 · NAF 741J

  • 30900 NIMESFermé

    334 985 082 00059 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 741J

  • 30900 NIMESFermé

    334 985 082 00083 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 7111Z

Conformité de XAVIER JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour XAVIER JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 octobre 2016 · publié le 31 octobre 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 10/02812

Aucune mention de XAVIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de XAVIER JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 octobre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG : 10/02812

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 1986

Questions fréquentes sur XAVIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de XAVIER JEAN ?

Le numéro SIREN de XAVIER JEAN est 334 985 082. Le SIRET de son siège social est 334 985 082 00091. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47334985082.

Où se situe le siège social de XAVIER JEAN ?

Le siège social de XAVIER JEAN est situé rue Pigeolon zi les Aiguillons, 30230 Bouillargues.

XAVIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. XAVIER JEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.

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