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XAVIER MORVAN

Active
Siren830 988 234SCI78230 LE PECQCréée le 19 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

XAVIER MORVAN est une SCI immatriculée le 19 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 988 234. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 All de la Roseraie, 78230 Le Pecq. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER MORVAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de XAVIER MORVAN

Dénomination
XAVIER MORVAN
SIREN
830 988 234
SIRET (siège)
830 988 234 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15830988234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 988 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2017
Siège social
24 ALL DE LA ROSERAIE, 78230, LE PECQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de XAVIER MORVAN

L'acquisition et la vente d'immeubles, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés - La prise de participation dans toutes sociétés immobilières

Finances de XAVIER MORVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de XAVIER MORVAN

XM

XAVIER MORVAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de XAVIER MORVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78230 LE PECQSiègeActif

    830 988 234 00019 · ouvert le 30 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de XAVIER MORVAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de XAVIER MORVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVIER MORVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVIER MORVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVIER MORVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant XAVIER MORVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XAVIER MORVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVIER MORVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-30

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2017

Questions fréquentes sur XAVIER MORVAN

Quel est le numéro SIREN de XAVIER MORVAN ?

Le numéro SIREN de XAVIER MORVAN est 830 988 234. Le SIRET de son siège social est 830 988 234 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15830988234.

Qui dirige XAVIER MORVAN ?

XAVIER MORVAN est dirigée par XAVIER MORVAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de XAVIER MORVAN ?

Le siège social de XAVIER MORVAN est situé 24 All de la Roseraie, 78230 Le Pecq.

XAVIER MORVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVIER MORVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVIER MORVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVIER MORVAN.

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