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XAVPAT

Active
Siren990 855 009SARL34110 FrontignanCréée le 12 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

XAVPAT est une SARL immatriculée le 12 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 855 009. Son siège social est situé 13 RUE de l'Abeille, 34110 Frontignan. Son activité principale relève du code NAF 0321Z. XAVIER DEPAULE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de XAVPAT

Dénomination
XAVPAT
SIREN
990 855 009
SIRET (siège)
990 855 009 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39990855009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 855 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
Forme juridique
SARL
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
12 septembre 2025
Siège social
13 RUE de l'Abeille, 34110, Frontignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de XAVPAT

EXPLOITATION DE CONCESSIONS MARITIMES POUR CULTURE ET ELEVAGE AFFINAGE RECOLTE ET LA COMMERCIALISATION COQUILLAGES CRUSTACES PDTS MER .. VENTE DIRECTE ET DEGUSATATION SANS ALCOOL

Finances de XAVPAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XAVPAT

XD

XAVIER DEPAULE

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2025) · 1 an

Établissements de XAVPAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34110 FrontignanSiègeActif

    990 855 009 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 0321Z

Documents juridiques de XAVPAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de XAVPAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XAVPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XAVPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XAVPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant XAVPAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XAVPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XAVPAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-12 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2025

Questions fréquentes sur XAVPAT

Quel est le numéro SIREN de XAVPAT ?

Le numéro SIREN de XAVPAT est 990 855 009. Le SIRET de son siège social est 990 855 009 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39990855009.

Qui dirige XAVPAT ?

XAVPAT est dirigée par XAVIER DEPAULE, gérant.

Où se situe le siège social de XAVPAT ?

Le siège social de XAVPAT est situé 13 RUE de l'Abeille, 34110 Frontignan.

XAVPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, XAVPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XAVPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XAVPAT.

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