XEFOSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 130 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 560 641, XEFOSSE est une SCI créée le 31 mars 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 B Allée Notre Dame, 83400 Hyères. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVES ROUYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de XEFOSSE
INSEE- Dénomination
- XEFOSSE
- SIREN
- 511 560 641
- SIRET (siège)
- 511 560 641 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR24511560641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 560 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 130 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2009
- Siège social
- 40 B Allée Notre Dame, 83400, Hyères
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de XEFOSSE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l' accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de XEFOSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de XEFOSSE
INSEEÉtablissements de XEFOSSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83400 HyèresSiègeActif
511 560 641 00025 · ouvert le 25 février 2009 · NAF 6820B
- 25000 BESANCONFermé
511 560 641 00017 · ouvert le 25 février 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de XEFOSSE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de XEFOSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XEFOSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de XEFOSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour XEFOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant XEFOSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de XEFOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de XEFOSSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-31 · Début d'activité : 2009-02-25
- création
Date d'effet : 31 mars 2009
Questions fréquentes sur XEFOSSE
Quel est le numéro SIREN de XEFOSSE ?
Le numéro SIREN de XEFOSSE est 511 560 641. Le SIRET de son siège social est 511 560 641 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24511560641.
Qui dirige XEFOSSE ?
XEFOSSE est dirigée par YVES ROUYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de XEFOSSE ?
Le siège social de XEFOSSE est situé 40 B Allée Notre Dame, 83400 Hyères.
XEFOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, XEFOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
XEFOSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XEFOSSE.
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