CheckersProcédures

XSEM

Active
Siren840 182 323SAS01640 JUJURIEUXCréée le 18 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 182 323, XSEM est une SAS créée le 18 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Bir Hakeim, 01640 Jujurieux. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par LOIC ESNAULT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de XSEM

Dénomination
XSEM
SIREN
840 182 323
SIRET (siège)
840 182 323 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41840182323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 182 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
18 juin 2018
Siège social
11 RUE DE BIR HAKEIM, 01640, JUJURIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de XSEM

Recherche et développement d'outils de diagnostics environnementaux inspections, contrôles, évaluations, surveillances, diagnostics, expertises, mesures et analyses concernant la protection de l'environnement et la pollution des sols dépollution sites et sols pollués

Finances de XSEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de XSEM

LE

LOIC ESNAULT

Président de SAS

Depuis la création (18 juin 2018) · 8 ans

Établissements de XSEM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01640 JUJURIEUXSiègeActif

    840 182 323 00013 · ouvert le 15 mai 2018 · NAF 7112B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEActif

    840 182 323 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 7211Z

Documents juridiques de XSEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de XSEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour XSEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de XSEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour XSEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant XSEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de XSEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de XSEM

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2018

Marques déposées par XSEM

XSEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • XSEM

    N° 4470016 · Déposée le 19 juillet 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 19 juillet 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur XSEM

Quel est le numéro SIREN de XSEM ?

Le numéro SIREN de XSEM est 840 182 323. Le SIRET de son siège social est 840 182 323 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41840182323.

Qui dirige XSEM ?

XSEM est dirigée par LOIC ESNAULT, président de sas.

Où se situe le siège social de XSEM ?

Le siège social de XSEM est situé 11 rue de Bir Hakeim, 01640 Jujurieux.

XSEM est-elle toujours en activité ?

Oui, XSEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

XSEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour XSEM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Entreprises à Jujurieux

Toutes les entreprises à Jujurieux