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YALVAC Osman

Active
Siren994 890 440Entrepreneur individuel01500 Ambérieu-en-BugeyCréée le 09 décembre 2025

7732Z · Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 994 890 440, YALVAC Osman est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 2025. Elle est domiciliée 35 RUE du Carré Jean Claude, 01500 Ambérieu-en-Bugey. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements pour la construction (code NAF 7732Z).

Fiche d'identité de YALVAC Osman

Dénomination
YALVAC Osman
SIREN
994 890 440
SIRET (siège)
994 890 440 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53994890440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 890 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7732Z - Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
35 RUE du Carré Jean Claude, 01500, Ambérieu-en-Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de YALVAC Osman

Location de véhicules et équipements pour le bâtiment et services divers annexes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de YALVAC Osman

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 Ambérieu-en-BugeySiègeActif

    994 890 440 00013 · ouvert le 08 décembre 2025 · NAF 7732Z

Documents juridiques de YALVAC Osman

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de YALVAC Osman

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YALVAC Osman. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YALVAC Osman n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de YALVAC Osman

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-08

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur YALVAC Osman

Quel est le numéro SIREN de YALVAC Osman ?

Le numéro SIREN de YALVAC Osman est 994 890 440. Le SIRET de son siège social est 994 890 440 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53994890440.

Où se situe le siège social de YALVAC Osman ?

Le siège social de YALVAC Osman est situé 35 RUE du Carré Jean Claude, 01500 Ambérieu-en-Bugey.

YALVAC Osman est-elle toujours en activité ?

Oui, YALVAC Osman est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YALVAC Osman est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YALVAC Osman.

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