YANN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
YANN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifiée par le SIREN 412 799 462. Elle est domiciliée 34 rue Rodier, 75009 Paris 9. Son activité principale relève du code NAF 930N.
Fiche d'identité de YANN
INSEE- Dénomination
- YANN
- SIREN
- 412 799 462
- SIRET (siège)
- 412 799 462 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77412799462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 799 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 930N
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- 34 RUE RODIER, 75009, PARIS 9
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de YANN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de YANN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de YANN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75009 PARIS 9SiègeFermé
412 799 462 00012 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 526A
- 83580 GASSINFermé
412 799 462 00020 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 526A
Documents juridiques de YANN
INPIComptes annuels de YANN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de YANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent YANN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026R00038
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Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026R00040
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Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026R00034
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2025J03580
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Tribunal de commerce
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2025J03581
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025J04079
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026J00057
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Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025J04075
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Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026R00012
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Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026R00010
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/00399
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Tribunal de commerce
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025J04895
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Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2025J01856
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/01434
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026F00148
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026F00236
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Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025R04818
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Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2025R04819
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026J00073
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026J00033
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Tribunal de commerce
Décision du 30 juin 2026 · N° 2025J04412
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00015
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/01065
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/01061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/01058
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026F00093
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Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026R00023
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Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026J00111
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Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025J04858
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Tribunal de commerce
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026J00075
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Décision du 11 juin 2026 · N° 26/01672
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Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00026
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Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/00324
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Décision du 04 juin 2026 · N° 2026F00099
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026F00058
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 2025F00372
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2020J05790
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026J00103
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2019J06276
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026J00025
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025J03897
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026J00037
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Décision du 01 juin 2026 · N° 2025J04831
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02681
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Décision du 12 mai 2026 · N° 2025J03266
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Décision du 07 mai 2026 · N° 2026F00001
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 2025F00417
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Décision du 04 mai 2026 · N° 25/01930
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Décision du 15 avril 2026 · N° 2026R00009
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Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00147
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 2025F00408
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 2025F00086
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00426
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00372
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/01614
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/02722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 25 mars 2026 · N° 26/00052
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/02222
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Tribunal de commerce
Décision du 24 mars 2026 · N° 2025J01855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00087
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00085
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00084
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00083
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00082
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00079
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00078
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00077
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00076
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00075
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00074
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00073
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00072
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00071
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00068
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00065
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00064
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00063
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00062
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00061
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00060
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00059
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00058
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00057
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00056
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00055
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00054
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00053
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00051
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00050
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00047
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00046
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00044
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00043
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Tribunal judiciaire, eLECTIONS
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00042
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00266
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00264
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/00476
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/00281
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 janvier 2026 · N° 24/00052
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2025F00300
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2025F00196
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2025F00085
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2025F00451
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R04784
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R04783
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R04782
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Tribunal de commerce
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R03443
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00283
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00147
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00051
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00050
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00385
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00212
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00191
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00115
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00069
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00056
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/00017
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/00057
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Tribunal de commerce
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025R04796
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Tribunal de commerce
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2024R08095
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Tribunal de commerce
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025J04782
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025F00220
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025F00188
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2024F00055
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Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025R02063
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Tribunal de commerce
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025R01987
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Tribunal de commerce
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025J02501
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F00072
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F00030
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Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2024R06735
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Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025R04788
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025F00156
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 25 août 2025 · N° 25/01249
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 25 août 2025 · N° 25/01246
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Tribunal judiciaire, proc Accélérée au fond
Décision du 25 août 2025 · N° 25/01250
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 août 2025 · N° 25/52718
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Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025R04780
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Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025R04713
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025R01171
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025R02362
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025F00111
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 2021F00266
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 2021F00264
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 28 avril 2025 · N° 2024006366
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00131
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Tribunal de commerce, première chambre
Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00046
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 février 2025 · N° 24/00946
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23-14.029
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 29 janvier 2025 · N° 23/02554
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Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/01933
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Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/06880
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Décision du 06 septembre 2024 · N° 23/01413
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Décision du 29 avril 2024 · N° 24/01433
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 avril 2024 · N° 20/03654
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Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 30 janvier 2024 · N° 18/07433
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Décision du 30 janvier 2024 · N° 18/07435
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Décision du 29 mars 2023 · N° 22/14615
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Décision du 06 mars 2023 · N° 21/01697
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Décision du 26 janvier 2023 · N° 19/07810
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Décision du 04 janvier 1995 · N° 91-42.132
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
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Date d'effet : 01 juillet 1997
Marques déposées par YANN
INPIYANN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeYANN.
N° 1613184 · Déposée le 27 août 1990 · Marque verbale
Classes 38, 42 · expirée le 27 août 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur YANN
Quel est le numéro SIREN de YANN ?
Le numéro SIREN de YANN est 412 799 462. Le SIRET de son siège social est 412 799 462 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77412799462.
Où se situe le siège social de YANN ?
Le siège social de YANN est situé 34 rue Rodier, 75009 Paris 9.
YANN est-elle toujours en activité ?
Oui, YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YANN.
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