YANN CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 943 083 014, YANN CHARLES est une SARL créée le 23 mai 2025. Son siège social est situé 76 avenue du Grésivaudan, 38700 Corenc. L'entreprise déclare le code NAF 3109B comme activité principale. La direction est assurée par Yann CHARLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de YANN CHARLES
INSEE- Dénomination
- YANN CHARLES
- SIREN
- 943 083 014
- SIRET (siège)
- 943 083 014 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02943083014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 083 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 23 mai 2025
- Siège social
- 76 AVENUE DU GRÉSIVAUDAN, 38700, CORENC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de YANN CHARLES
Fabrication de mobilier d'agencement en bois.
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Finances de YANN CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de YANN CHARLES
INSEEÉtablissements de YANN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38700 CORENCSiègeActif
943 083 014 00010 · ouvert le 08 avril 2025 · NAF 3109B
Documents juridiques de YANN CHARLES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de YANN CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YANN CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de YANN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour YANN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent YANN CHARLES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00058
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 22 mai 2026 · N° 21/00324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/03674
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/02722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 19 février 2026 · N° 2025R00177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 11 février 2026 · N° 2025R00235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025L01550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
Décision du 04 décembre 2025 · N° 2024L00768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 07
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025L01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2024F01187
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de YANN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de YANN CHARLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- création
Date d'effet : 23 mai 2025
Questions fréquentes sur YANN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de YANN CHARLES ?
Le numéro SIREN de YANN CHARLES est 943 083 014. Le SIRET de son siège social est 943 083 014 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02943083014.
Qui dirige YANN CHARLES ?
YANN CHARLES est dirigée par Yann CHARLES, gérant.
Où se situe le siège social de YANN CHARLES ?
Le siège social de YANN CHARLES est situé 76 avenue du Grésivaudan, 38700 Corenc.
YANN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, YANN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YANN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YANN CHARLES.
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