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YANSAUD JEAN

Active
Siren984 021 642Entrepreneur individuel77134 Les Ormes-sur-VoulzieCréée le 29 janvier 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

YANSAUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 janvier 2024 sous le numéro SIREN 984 021 642. Elle est domiciliée 15 RUE de l'Abreuvoir, 77134 Les Ormes-sur-Voulzie. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de YANSAUD JEAN

Dénomination
YANSAUD JEAN
SIREN
984 021 642
SIRET (siège)
984 021 642 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15984021642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 021 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
29 janvier 2024
Siège social
15 RUE de l'Abreuvoir, 77134, Les Ormes-sur-Voulzie
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de YANSAUD JEAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de YANSAUD JEAN

copiste de tableaux

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Établissements de YANSAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77134 Les Ormes-sur-VoulzieSiègeActif

    984 021 642 00017 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de YANSAUD JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de YANSAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YANSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YANSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de YANSAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2024

Questions fréquentes sur YANSAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de YANSAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de YANSAUD JEAN est 984 021 642. Le SIRET de son siège social est 984 021 642 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15984021642.

Où se situe le siège social de YANSAUD JEAN ?

Le siège social de YANSAUD JEAN est situé 15 RUE de l'Abreuvoir, 77134 Les Ormes-sur-Voulzie.

YANSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, YANSAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YANSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YANSAUD JEAN.