YAVUZEL
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
YAVUZEL est une SARL immatriculée le 21 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 156 839. Elle est domiciliée 14 rue du faubourg Saint-Denis, 75010 Paris. Son activité principale est fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).
Fiche d'identité de YAVUZEL
INSEE- Dénomination
- YAVUZEL
- SIREN
- 502 156 839
- SIRET (siège)
- 502 156 839 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01502156839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 156 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 21 janvier 2008
- Siège social
- 14 RUE DU FAUBOURG SAINT-DENIS, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de YAVUZEL
Fabrication de vêtements de dessus
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de YAVUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
502 156 839 00016 · ouvert le 21 janvier 2008 · NAF 1413Z
Documents juridiques de YAVUZEL
INPIConformité de YAVUZEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour YAVUZEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 juin 2009. Clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 28 septembre 2010 · publié le 27 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 juin 2009 · publié le 07 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 4 juin 2009 désignant liquidateur maître Belhassen-Poiteaux Leila 76 rue du faubourg saint denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant YAVUZEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de YAVUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de YAVUZEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Autre jugement d'ouverture · Jugement du 15 juin 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 4 juin 2009 désignant liquidateur maître Belhassen-Poiteaux Leila 76 rue du faubourg saint denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-25 · Début d'activité : 2008-01-21
- création
Date d'effet : 21 janvier 2008
Questions fréquentes sur YAVUZEL
Quel est le numéro SIREN de YAVUZEL ?
Le numéro SIREN de YAVUZEL est 502 156 839. Le SIRET de son siège social est 502 156 839 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01502156839.
Où se situe le siège social de YAVUZEL ?
Le siège social de YAVUZEL est situé 14 rue du faubourg Saint-Denis, 75010 Paris.
YAVUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, YAVUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YAVUZEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. YAVUZEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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