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YCSL1

Active
Siren912 443 769SCI30900 NIMESCréée le 13 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

YCSL1 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 443 769. Son siège social est situé 17 Che des Pietons, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par YVES PASSEMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de YCSL1

Dénomination
YCSL1
SIREN
912 443 769
SIRET (siège)
912 443 769 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49912443769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 443 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2022
Siège social
17 CHE DES PIETONS, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YCSL1

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés,

Finances de YCSL1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YCSL1

C

COFYP

Associé commandité

Depuis la création (13 avril 2022) · 4 ans

CP

CHARLIE PASSEMARD

Autre

Depuis la création (13 avril 2022) · 4 ans

SP

STEPHANE PASSEMARD

Autre

Depuis la création (13 avril 2022) · 4 ans

YP

YVES PASSEMARD

Gérant

Depuis la création (13 avril 2022) · 4 ans

Établissements de YCSL1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    912 443 769 00019 · ouvert le 11 avril 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de YCSL1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de YCSL1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YCSL1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YCSL1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YCSL1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant YCSL1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de YCSL1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YCSL1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-11

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2022

Questions fréquentes sur YCSL1

Quel est le numéro SIREN de YCSL1 ?

Le numéro SIREN de YCSL1 est 912 443 769. Le SIRET de son siège social est 912 443 769 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49912443769.

Qui dirige YCSL1 ?

YCSL1 est dirigée par YVES PASSEMARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de YCSL1 ?

Le siège social de YCSL1 est situé 17 Che des Pietons, 30900 Nimes.

YCSL1 est-elle toujours en activité ?

Oui, YCSL1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YCSL1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YCSL1.

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