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490 027 331

Active
Siren490 027 331Entrepreneur individuel POISSYCréée le 24 avril 2023

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 490 027 331

Dénomination
490 027 331
SIREN
490 027 331
SIRET (siège)
490 027 331 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57490027331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 027 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
24 avril 2023
Siège social
POISSY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 027 331

Agent commercial indépendant en immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 490 027 331

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 027 331

1 établissement, dont 1 en activité.

  • POISSYSiègeActif

    490 027 331 00027 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 490 027 331

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Conformité de 490 027 331

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 027 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 027 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 027 331

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2023

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