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YOUSSEF MOSSAYD

Active
Siren807 676 846Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 05 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

YOUSSEF MOSSAYD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 676 846. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Chevigny, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 5920Z.

Fiche d'identité de YOUSSEF MOSSAYD

Dénomination
YOUSSEF MOSSAYD
SIREN
807 676 846
SIRET (siège)
807 676 846 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38807676846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 676 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z
Date de création
05 novembre 2014
Siège social
RUE DE CHEVIGNY, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YOUSSEF MOSSAYD

Enregistrement sonore et édition musicale

Finances de YOUSSEF MOSSAYD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YOUSSEF MOSSAYD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YOUSSEF MOSSAYD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    807 676 846 00015 · ouvert le 05 novembre 2014 · NAF 5920Z

Documents juridiques de YOUSSEF MOSSAYD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YOUSSEF MOSSAYD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YOUSSEF MOSSAYD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YOUSSEF MOSSAYD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YOUSSEF MOSSAYD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YOUSSEF MOSSAYD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YOUSSEF MOSSAYD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2014

Questions fréquentes sur YOUSSEF MOSSAYD

Quel est le numéro SIREN de YOUSSEF MOSSAYD ?

Le numéro SIREN de YOUSSEF MOSSAYD est 807 676 846. Le SIRET de son siège social est 807 676 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38807676846.

Où se situe le siège social de YOUSSEF MOSSAYD ?

Le siège social de YOUSSEF MOSSAYD est situé rue de Chevigny, 21000 Dijon.

YOUSSEF MOSSAYD est-elle toujours en activité ?

Oui, YOUSSEF MOSSAYD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YOUSSEF MOSSAYD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YOUSSEF MOSSAYD.

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