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YOUSSEF RACHWAN

Active
Siren804 972 057Entrepreneur individuel97120 Saint-ClaudeCréée le 01 septembre 2014

7112B · Ingénierie, études techniques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

YOUSSEF RACHWAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 972 057. Son siège social est situé CHE de Fond Vaillant MAISON BOUCHER, 97120 Saint-Claude. YOUSSEF RACHWAN relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de YOUSSEF RACHWAN

Dénomination
YOUSSEF RACHWAN
SIREN
804 972 057
SIRET (siège)
804 972 057 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12804972057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 972 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
CHE de Fond Vaillant MAISON BOUCHER, 97120, Saint-Claude
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de YOUSSEF RACHWAN

Ingénierie, études techniques (7112B) - Activité d'ingénierie et d'architecture - Maîtrise d'œuvre

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Établissements de YOUSSEF RACHWAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97120 Saint-ClaudeSiègeActif

    804 972 057 00017 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7112B

Conformité de YOUSSEF RACHWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YOUSSEF RACHWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YOUSSEF RACHWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de YOUSSEF RACHWAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Marchés publics de YOUSSEF RACHWAN

1 marché public a été notifié à YOUSSEF RACHWAN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 42,8 k€.

  • MOE réhabilitation des installations du Ball Trap Fond-Vaillant

    COMMUNE DE SAINT CLAUDE (MAIRIE) · notifié le 14 septembre 2026 · Procédure adaptée · 27 mois · 1 offre reçue

    42,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur YOUSSEF RACHWAN

Quel est le numéro SIREN de YOUSSEF RACHWAN ?

Le numéro SIREN de YOUSSEF RACHWAN est 804 972 057. Le SIRET de son siège social est 804 972 057 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12804972057.

Où se situe le siège social de YOUSSEF RACHWAN ?

Le siège social de YOUSSEF RACHWAN est situé CHE de Fond Vaillant MAISON BOUCHER, 97120 Saint-Claude.

YOUSSEF RACHWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, YOUSSEF RACHWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YOUSSEF RACHWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YOUSSEF RACHWAN.

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