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YTA JEAN-PASCAL

Active
Siren843 519 943Entrepreneur individuel83260 LA CRAUCréée le 27 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 843 519 943, YTA JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 Imp des Martins, 83260 La Crau. Son activité principale relève du code NAF 2511Z.

Fiche d'identité de YTA JEAN-PASCAL

Dénomination
YTA JEAN-PASCAL
SIREN
843 519 943
SIRET (siège)
843 519 943 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76843519943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 519 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2511Z
Date de création
27 septembre 2022
Siège social
92 IMP DES MARTINS, 83260, LA CRAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YTA JEAN-PASCAL

FABRICATION DE MENUISERIES METALLIQUES

Finances de YTA JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YTA JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YTA JEAN-PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83260 LA CRAUSiègeActif

    843 519 943 00016 · ouvert le 14 septembre 2022 · NAF 2511Z

Documents juridiques de YTA JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YTA JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YTA JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YTA JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YTA JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YTA JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YTA JEAN-PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-09-14

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-11-01

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2022

Questions fréquentes sur YTA JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de YTA JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de YTA JEAN-PASCAL est 843 519 943. Le SIRET de son siège social est 843 519 943 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76843519943.

Où se situe le siège social de YTA JEAN-PASCAL ?

Le siège social de YTA JEAN-PASCAL est situé 92 Imp des Martins, 83260 La Crau.

YTA JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, YTA JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YTA JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YTA JEAN-PASCAL.

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