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YTA PASCALE

Active
Siren509 555 280Entrepreneur individuel13710 FUVEAUCréée le 01 janvier 2009

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 509 555 280, YTA PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 95 Lot les Res de la Begude, 13710 Fuveau. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de YTA PASCALE

Dénomination
YTA PASCALE
SIREN
509 555 280
SIRET (siège)
509 555 280 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75509555280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 555 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
95 LOT LES RES DE LA BEGUDE, 13710, FUVEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YTA PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de YTA PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13710 FUVEAUSiègeActif

    509 555 280 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B

Conformité de YTA PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YTA PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YTA PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de YTA PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur YTA PASCALE

Quel est le numéro SIREN de YTA PASCALE ?

Le numéro SIREN de YTA PASCALE est 509 555 280. Le SIRET de son siège social est 509 555 280 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75509555280.

Où se situe le siège social de YTA PASCALE ?

Le siège social de YTA PASCALE est situé 95 Lot les Res de la Begude, 13710 Fuveau.

YTA PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, YTA PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YTA PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YTA PASCALE.