YTA PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 509 555 280, YTA PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 95 Lot les Res de la Begude, 13710 Fuveau. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de YTA PASCALE
INSEE- Dénomination
- YTA PASCALE
- SIREN
- 509 555 280
- SIRET (siège)
- 509 555 280 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75509555280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 555 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 95 LOT LES RES DE LA BEGUDE, 13710, FUVEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de YTA PASCALE
Autre création artistique
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de YTA PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13710 FUVEAUSiègeActif
509 555 280 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B
Conformité de YTA PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour YTA PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de YTA PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de YTA PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur YTA PASCALE
Quel est le numéro SIREN de YTA PASCALE ?
Le numéro SIREN de YTA PASCALE est 509 555 280. Le SIRET de son siège social est 509 555 280 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75509555280.
Où se situe le siège social de YTA PASCALE ?
Le siège social de YTA PASCALE est situé 95 Lot les Res de la Begude, 13710 Fuveau.
YTA PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, YTA PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YTA PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YTA PASCALE.
Entreprises similaires
Même activité (autre création artistique) à Fuveau
