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911 879 948

Active
Siren911 879 948Entrepreneur individuel Vaux-lès-Saint-ClaudeCréée le 01 avril 2022

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Documents

Fiche d'identité de 911 879 948

Dénomination
911 879 948
SIREN
911 879 948
SIRET (siège)
911 879 948 00022
N° TVA intracommunautaire
FR72911879948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 879 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
01 avril 2022
Siège social
Vaux-lès-Saint-Claude
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 911 879 948

Réalisation de travaux d'installation, de maintenance et de réparation en plomberie, chauffage et installations au gaz. Pose et remplacement de tuyauterie, robinetterie, équipements de salle de bain, chauffe-eaux, chaudières, radiateurs et systèmes de distribution d'eau et de chauffage. Dépannage et entretien des installations de plomberie, chauffage et gaz chez les particuliers et les professionnels. Vente accessoire de matériel utilisé dans le cadre des prestations artisanales (robinetterie, radiateurs, chaudières, chauffe-eaux, et autres équipements sanitaires et de chauffage). Activité artisanale relevant du secteur du bâtiment.

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Dirigeants et représentants de 911 879 948

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 879 948

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Vaux-lès-Saint-ClaudeSiègeActif

    911 879 948 00022 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 4322A

  • VAUX-LES-SAINT-CLAUDEActif

    911 879 948 00014 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 4511Z

Documents juridiques de 911 879 948

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 avril 2022

  • Acte

Conformité de 911 879 948

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 879 948. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 879 948 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 911 879 948

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022