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YVAN DANIEL

Active
Siren330 332 495Entrepreneur individuel83110 SANARY SUR MERCréée le 07 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 332 495, YVAN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pont d Aran, 83110 Sanary sur Mer. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de YVAN DANIEL

Dénomination
YVAN DANIEL
SIREN
330 332 495
SIRET (siège)
330 332 495 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04330332495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 332 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
07 novembre 1983
Siège social
LE PONT D ARAN, 83110, SANARY SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YVAN DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de YVAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YVAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YVAN DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83110 SANARY SUR MERSiègeFermé

    330 332 495 00010 · ouvert le 07 novembre 1983 · NAF 702A

Documents juridiques de YVAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YVAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YVAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YVAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YVAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1983

Questions fréquentes sur YVAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de YVAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de YVAN DANIEL est 330 332 495. Le SIRET de son siège social est 330 332 495 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04330332495.

Où se situe le siège social de YVAN DANIEL ?

Le siège social de YVAN DANIEL est situé Le Pont d Aran, 83110 Sanary sur Mer.

YVAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, YVAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVAN DANIEL.

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