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YVAN DOUSSOT

Active
Siren434 424 909SARL44390 CASSONCréée le 01 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 424 909, YVAN DOUSSOT est une SARL créée le 1er février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Conardiere, 44390 Casson. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de YVAN DOUSSOT

Dénomination
YVAN DOUSSOT
SIREN
434 424 909
SIRET (siège)
434 424 909 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05434424909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 424 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
01 février 2001
Siège social
LD LA CONARDIERE, 44390, CASSON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de YVAN DOUSSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YVAN DOUSSOT

Anciens dirigeants (1)

,D

, DOUSSOT , nomination de DOUSSOT DOUSSOT

co-gérants · de février 2008 à septembre 2007

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de YVAN DOUSSOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44390 CASSONSiègeFermé

    434 424 909 00019 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 4339Z

Documents juridiques de YVAN DOUSSOT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 août 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 06 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de YVAN DOUSSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVAN DOUSSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YVAN DOUSSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVAN DOUSSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant YVAN DOUSSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de YVAN DOUSSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YVAN DOUSSOT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Liquidateur amiable : DOUSSOT Yvan Désiré

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : DOUSSOT Yvan Désiré.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    co-gérants : DOUSSOT (Yvan, Désiré), DOUSSOT (Gilles), nomination de DOUSSOT (Gilles).

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2001

Questions fréquentes sur YVAN DOUSSOT

Quel est le numéro SIREN de YVAN DOUSSOT ?

Le numéro SIREN de YVAN DOUSSOT est 434 424 909. Le SIRET de son siège social est 434 424 909 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05434424909.

Où se situe le siège social de YVAN DOUSSOT ?

Le siège social de YVAN DOUSSOT est situé Ld la Conardiere, 44390 Casson.

YVAN DOUSSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, YVAN DOUSSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVAN DOUSSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVAN DOUSSOT.

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