YVAN GASPARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
YVAN GASPARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2013, identifié par le SIREN 792 453 912. Elle est domiciliée 603 RTE du Châtenet, 16320 Rougnac. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de YVAN GASPARD
INSEE- Dénomination
- YVAN GASPARD
- SIREN
- 792 453 912
- SIRET (siège)
- 792 453 912 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR00792453912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 453 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 avril 2013
- Siège social
- 603 RTE du Châtenet, 16320, Rougnac
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de YVAN GASPARD
Artiste auteur
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Établissements de YVAN GASPARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 16320 RougnacSiègeActif
792 453 912 00034 · NAF 9003A
- 31000 TOULOUSEFermé
792 453 912 00018 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 9003B
- 24400 SOURZACFermé
792 453 912 00026 · ouvert le 30 mai 2016 · NAF 9003A
Conformité de YVAN GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVAN GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de YVAN GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de YVAN GASPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2013
Questions fréquentes sur YVAN GASPARD
Quel est le numéro SIREN de YVAN GASPARD ?
Le numéro SIREN de YVAN GASPARD est 792 453 912. Le SIRET de son siège social est 792 453 912 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00792453912.
Où se situe le siège social de YVAN GASPARD ?
Le siège social de YVAN GASPARD est situé 603 RTE du Châtenet, 16320 Rougnac.
YVAN GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, YVAN GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YVAN GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVAN GASPARD.
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