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YVAN GASPARD

Active
Siren792 453 912Entrepreneur individuel16320 RougnacCréée le 15 avril 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

YVAN GASPARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2013, identifié par le SIREN 792 453 912. Elle est domiciliée 603 RTE du Châtenet, 16320 Rougnac. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de YVAN GASPARD

Dénomination
YVAN GASPARD
SIREN
792 453 912
SIRET (siège)
792 453 912 00034
N° TVA intracommunautaire
FR00792453912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 453 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
15 avril 2013
Siège social
603 RTE du Châtenet, 16320, Rougnac
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de YVAN GASPARD

Artiste auteur

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Établissements de YVAN GASPARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16320 RougnacSiègeActif

    792 453 912 00034 · NAF 9003A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    792 453 912 00018 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 9003B

  • 24400 SOURZACFermé

    792 453 912 00026 · ouvert le 30 mai 2016 · NAF 9003A

Conformité de YVAN GASPARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVAN GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YVAN GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de YVAN GASPARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2013

Questions fréquentes sur YVAN GASPARD

Quel est le numéro SIREN de YVAN GASPARD ?

Le numéro SIREN de YVAN GASPARD est 792 453 912. Le SIRET de son siège social est 792 453 912 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00792453912.

Où se situe le siège social de YVAN GASPARD ?

Le siège social de YVAN GASPARD est situé 603 RTE du Châtenet, 16320 Rougnac.

YVAN GASPARD est-elle toujours en activité ?

Oui, YVAN GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVAN GASPARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVAN GASPARD.

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