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YVARD PASCAL

Active
Siren453 617 375Entrepreneur individuel95130 FRANCONVILLECréée le 27 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

YVARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2004, identifié par le SIREN 453 617 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Bouleaux, 95130 Franconville. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de YVARD PASCAL

Dénomination
YVARD PASCAL
SIREN
453 617 375
SIRET (siège)
453 617 375 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46453617375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 617 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
27 avril 2004
Siège social
9 RUE DES BOULEAUX, 95130, FRANCONVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de YVARD PASCAL

Agences immobilières

Finances de YVARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YVARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YVARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95130 FRANCONVILLESiègeActif

    453 617 375 00028 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6831Z

  • 95130 FRANCONVILLEFermé

    453 617 375 00010 · ouvert le 27 avril 2004 · NAF 703A

Documents juridiques de YVARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YVARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YVARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YVARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YVARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2004

Questions fréquentes sur YVARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de YVARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de YVARD PASCAL est 453 617 375. Le SIRET de son siège social est 453 617 375 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46453617375.

Où se situe le siège social de YVARD PASCAL ?

Le siège social de YVARD PASCAL est situé 9 rue des Bouleaux, 95130 Franconville.

YVARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, YVARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVARD PASCAL.

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