CheckersProcédures

YVER PASCAL

Active
Siren521 351 379Entrepreneur individuel14740 ROTSCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

YVER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 521 351 379. Son siège social est situé Le Bout de Haut, 14740 Rots. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de YVER PASCAL

Dénomination
YVER PASCAL
SIREN
521 351 379
SIRET (siège)
521 351 379 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56521351379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 351 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LE BOUT DE HAUT, 14740, ROTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de YVER PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de YVER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de YVER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de YVER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14740 ROTSSiègeActif

    521 351 379 00016 · ouvert le 28 septembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de YVER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de YVER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de YVER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de YVER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de YVER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur YVER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de YVER PASCAL ?

Le numéro SIREN de YVER PASCAL est 521 351 379. Le SIRET de son siège social est 521 351 379 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56521351379.

Où se situe le siège social de YVER PASCAL ?

Le siège social de YVER PASCAL est situé Le Bout de Haut, 14740 Rots.

YVER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, YVER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

YVER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Rots

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Rots

Entreprises du même secteur à Rots

Entreprises à Rots

Toutes les entreprises à Rots