YVON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
YVON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 420 684 334. Le siège social de l'entreprise se trouve Mondragon, 72400 La Bosse. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.
Fiche d'identité de YVON PASCAL
INSEE- Dénomination
- YVON PASCAL
- SIREN
- 420 684 334
- SIRET (siège)
- 420 684 334 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79420684334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 684 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- MONDRAGON, 72400, LA BOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de YVON PASCAL
Exploitation forestière
Finances de YVON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de YVON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de YVON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72400 LA BOSSESiègeActif
420 684 334 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0220Z
Documents juridiques de YVON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de YVON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour YVON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de YVON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour YVON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de YVON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de YVON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur YVON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de YVON PASCAL ?
Le numéro SIREN de YVON PASCAL est 420 684 334. Le SIRET de son siège social est 420 684 334 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79420684334.
Où se situe le siège social de YVON PASCAL ?
Le siège social de YVON PASCAL est situé Mondragon, 72400 La Bosse.
YVON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, YVON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
YVON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour YVON PASCAL.
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