Z'Architecture
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 509 888, Z'Architecture est une SAS créée le 13 septembre 2024. Son siège social est situé 22 CHE Tamby Amourgom, 97436 Saint-Leu. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Jean-Yves LEGRAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de Z'Architecture
INSEE- Dénomination
- Z'Architecture
- SIREN
- 932 509 888
- SIRET (siège)
- 932 509 888 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12932509888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 509 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 13 septembre 2024
- Siège social
- 22 CHE Tamby Amourgom, 97436, Saint-Leu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Z'Architecture
exercice de la profession d'architecte.
Finances de Z'Architecture
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Z'Architecture
INSEEÉtablissements de Z'Architecture
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97436 Saint-LeuSiègeActif
932 509 888 00016 · NAF 7111Z
Documents juridiques de Z'Architecture
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de Z'Architecture
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Z'Architecture. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Z'Architecture
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Z'Architecture. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent Z'Architecture. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 11 septembre 2025 · N° 23/04183
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/01828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
Décision du 07 avril 2025 · N° 2024001291
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/07112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/03884
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/18315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Z'Architecture n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Z'Architecture
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2024
Questions fréquentes sur Z'Architecture
Quel est le numéro SIREN de Z'Architecture ?
Le numéro SIREN de Z'Architecture est 932 509 888. Le SIRET de son siège social est 932 509 888 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12932509888.
Qui dirige Z'Architecture ?
Z'Architecture est dirigée par Jean-Yves LEGRAND, président de sas.
Où se situe le siège social de Z'Architecture ?
Le siège social de Z'Architecture est situé 22 CHE Tamby Amourgom, 97436 Saint-Leu.
Z'Architecture est-elle toujours en activité ?
Oui, Z'Architecture est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Z'Architecture est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Z'Architecture.
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