Z ET L
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 752 178, Z ET L est une SARL créée le 24 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 9236 rue Olivier de Serres, 34110 Frontignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. La direction est assurée par LUCIEN FLAHAUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de Z ET L
INSEE- Dénomination
- Z ET L
- SIREN
- 911 752 178
- SIRET (siège)
- 911 752 178 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09911752178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 752 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 24 mars 2022
- Siège social
- 9236 RUE OLIVIER DE SERRES, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Z ET L
Achat et revente au détail de vins, bières, alcool et spiritueux - Achat et revente de produits accessoires, d'objets souvenirs, de produits locaux, petite épicerie - Organisation de dégustation et de tout évènement pour promouvoir le commerce
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Finances de Z ET L
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Z ET L
INSEEÉtablissements de Z ET L
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
911 752 178 00010 · ouvert le 24 mars 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de Z ET L
INPIComptes annuels de Z ET L
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Z ET L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Z ET L
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Z ET L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent Z ET L. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00815
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/01685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 23-23.870
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 10 mars 2026 · N° 23/03380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/01396
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX Immobilier vente
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00004
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 25/04381
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, première Chambre-SS4
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00692
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Cour d'appel, 9ème Ch Sécurité Sociale
Décision du 28 janvier 2026 · N° 22/07089
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Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 16 janvier 2026 · N° 2025R00276
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Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 23 décembre 2025 · N° 25/02348
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Tribunal judiciaire, cabinet 9
Décision du 23 décembre 2025 · N° 23/00975
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 décembre 2025 · N° 22/01811
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025013399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 octobre 2025 · N° 23-18.690
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Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 7 -JAF7
Décision du 03 octobre 2025 · N° 24/01509
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre Famille CAB 3
Décision du 29 septembre 2025 · N° 23/00557
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cabinet JAF 2
Décision du 28 août 2025 · N° 23/00738
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Z ET L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Z ET L
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Début d'activité : 2022-12-10
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Début d'activité : 2022-12-10
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Début d'activité : 2022-04-14
- création
Date d'effet : 24 mars 2022
Questions fréquentes sur Z ET L
Quel est le numéro SIREN de Z ET L ?
Le numéro SIREN de Z ET L est 911 752 178. Le SIRET de son siège social est 911 752 178 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09911752178.
Qui dirige Z ET L ?
Z ET L est dirigée par LUCIEN FLAHAUT, gérant.
Où se situe le siège social de Z ET L ?
Le siège social de Z ET L est situé 9236 rue Olivier de Serres, 34110 Frontignan.
Z ET L est-elle toujours en activité ?
Oui, Z ET L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Z ET L est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Z ET L.
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