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ZA VAUBESNARD

Active
Siren805 074 739Société étrangèreCréée le 21 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 805 074 739, ZA VAUBESNARD est une société étrangère créée le 21 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 231 Val des Bons Malades. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ZA VAUBESNARD

Dénomination
ZA VAUBESNARD
SIREN
805 074 739
SIRET (siège)
805 074 739 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83805074739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 074 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2013
Siège social
231 VAL DES BONS MALADES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ZA VAUBESNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZA VAUBESNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZA VAUBESNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Adresse inconnueSiègeActif

    805 074 739 00014 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 7010Z

  • 91410 DOURDANActif

    805 074 739 00022 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZA VAUBESNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZA VAUBESNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZA VAUBESNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZA VAUBESNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZA VAUBESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZA VAUBESNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZA VAUBESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZA VAUBESNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2013

Questions fréquentes sur ZA VAUBESNARD

Quel est le numéro SIREN de ZA VAUBESNARD ?

Le numéro SIREN de ZA VAUBESNARD est 805 074 739. Le SIRET de son siège social est 805 074 739 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83805074739.

Où se situe le siège social de ZA VAUBESNARD ?

Le siège social de ZA VAUBESNARD est situé 231 Val des Bons Malades.

ZA VAUBESNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ZA VAUBESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZA VAUBESNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZA VAUBESNARD.

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