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ZAABANI MOUSSA

Active
Siren513 891 002Entrepreneur individuel69120 VAULX-EN-VELINCréée le 20 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 891 002, ZAABANI MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2009. Elle est domiciliée 15 rue des Gentianes, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de ZAABANI MOUSSA

Dénomination
ZAABANI MOUSSA
SIREN
513 891 002
SIRET (siège)
513 891 002 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26513891002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 891 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
20 juillet 2009
Siège social
15 RUE DES GENTIANES, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZAABANI MOUSSA

Vente de produits manufacturés et non manufacturés, posticheur.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ZAABANI MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZAABANI MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ZAABANI MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    513 891 002 00018 · ouvert le 20 juillet 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ZAABANI MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZAABANI MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAABANI MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZAABANI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAABANI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZAABANI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZAABANI MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-20

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2009

Questions fréquentes sur ZAABANI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de ZAABANI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de ZAABANI MOUSSA est 513 891 002. Le SIRET de son siège social est 513 891 002 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26513891002.

Où se situe le siège social de ZAABANI MOUSSA ?

Le siège social de ZAABANI MOUSSA est situé 15 rue des Gentianes, 69120 Vaulx-en-Velin.

ZAABANI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAABANI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAABANI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAABANI MOUSSA.

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