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ZABT

Active
Siren820 563 930SCI14650 CARPIQUETCréée le 27 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZABT est une SCI immatriculée le 27 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 563 930. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l'Avenir, 14650 Carpiquet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LIONEL DUHAMELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZABT

Dénomination
ZABT
SIREN
820 563 930
SIRET (siège)
820 563 930 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00820563930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 563 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2016
Siège social
17 RUE DE L'AVENIR, 14650, CARPIQUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZABT

La propriété, l'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de ZABT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZABT

LD

LIONEL DUHAMELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2016) · 10 ans

B

BELFORT INDUSTRIES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ZABT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14650 CARPIQUETSiègeActif

    820 563 930 00016 · ouvert le 24 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZABT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de ZABT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZABT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZABT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZABT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ZABT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 28 mai 2024 · N° 24/00326

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZABT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZABT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUHAMELET Lionel, Michel, Fabien, Bernard ; Associé indéfiniment responsable : BELFORT INDUSTRIES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-27 · Début d'activité : 2016-05-24

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2016

Questions fréquentes sur ZABT

Quel est le numéro SIREN de ZABT ?

Le numéro SIREN de ZABT est 820 563 930. Le SIRET de son siège social est 820 563 930 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00820563930.

Qui dirige ZABT ?

ZABT est dirigée par LIONEL DUHAMELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZABT ?

Le siège social de ZABT est situé 17 rue de l'Avenir, 14650 Carpiquet.

ZABT est-elle toujours en activité ?

Oui, ZABT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZABT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZABT.

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