ZAC MOZART
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
ZAC MOZART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 799 175. Son siège social est situé 62 rue Paul Verlaine, 69100 Villeurbanne. ZAC MOZART relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE HAZOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ZAC MOZART
INSEE- Dénomination
- ZAC MOZART
- SIREN
- 790 799 175
- SIRET (siège)
- 790 799 175 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR55790799175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 799 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 janvier 2013
- Siège social
- 62 RUE PAUL VERLAINE, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZAC MOZART
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
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Finances de ZAC MOZART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZAC MOZART
INSEEÉtablissements de ZAC MOZART
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
790 799 175 00027 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
790 799 175 00019 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZAC MOZART
INPIConformité de ZAC MOZART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAC MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ZAC MOZART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZAC MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZAC MOZART
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 janvier 2013
Questions fréquentes sur ZAC MOZART
Quel est le numéro SIREN de ZAC MOZART ?
Le numéro SIREN de ZAC MOZART est 790 799 175. Le SIRET de son siège social est 790 799 175 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55790799175.
Qui dirige ZAC MOZART ?
ZAC MOZART est dirigée par STEPHANE HAZOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZAC MOZART ?
Le siège social de ZAC MOZART est situé 62 rue Paul Verlaine, 69100 Villeurbanne.
ZAC MOZART est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAC MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAC MOZART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAC MOZART.
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