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ZAITER MOHAMED

Active
Siren389 767 955Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 09 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ZAITER MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1992, identifié par le SIREN 389 767 955. Elle est domiciliée 32 rue Victor Hugo, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de ZAITER MOHAMED

Dénomination
ZAITER MOHAMED
SIREN
389 767 955
SIRET (siège)
389 767 955 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14389767955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 767 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
09 décembre 1992
Siège social
32 RUE VICTOR HUGO, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZAITER MOHAMED

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Établissements de ZAITER MOHAMED

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeFermé

    389 767 955 00013 · ouvert le 09 décembre 1992 · NAF 553A

Conformité de ZAITER MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAITER MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZAITER MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZAITER MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1992

Questions fréquentes sur ZAITER MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED est 389 767 955. Le SIRET de son siège social est 389 767 955 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14389767955.

Où se situe le siège social de ZAITER MOHAMED ?

Le siège social de ZAITER MOHAMED est situé 32 rue Victor Hugo, 83500 La Seyne-sur-Mer.

ZAITER MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAITER MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAITER MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAITER MOHAMED.

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