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ZAITER MOHAMED

Active
Siren480 931 229Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 17 février 2005

2550A · Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres

Enregistré sous le numéro SIREN 480 931 229, ZAITER MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2005. Elle est domiciliée 534 bd Jean Rostand, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle exerce une activité de forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres (code NAF 2550A).

Fiche d'identité de ZAITER MOHAMED

Dénomination
ZAITER MOHAMED
SIREN
480 931 229
SIRET (siège)
480 931 229 00037
N° TVA intracommunautaire
FR82480931229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 931 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2550A - Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres
Date de création
17 février 2005
Siège social
534 BD JEAN ROSTAND, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ZAITER MOHAMED

Traiteur, vente de produit alimentaires

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Établissements de ZAITER MOHAMED

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    480 931 229 00037 · ouvert le 22 mai 2017 · NAF 2550A

  • 83500 LA SEYNE SUR MERFermé

    480 931 229 00011 · ouvert le 17 février 2005 · NAF 514C

  • 83500 LA SEYNE SUR MERFermé

    480 931 229 00029 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 5610C

Conformité de ZAITER MOHAMED

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZAITER MOHAMED. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 mars 2011. Clôturée le 30 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 30 octobre 2012 · publié le 25 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 mars 2011 · publié le 31 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 mars 2011 désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de ZAITER MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZAITER MOHAMED

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-22

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 octobre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 mars 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 mars 2011 désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2005

Questions fréquentes sur ZAITER MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED est 480 931 229. Le SIRET de son siège social est 480 931 229 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82480931229.

Où se situe le siège social de ZAITER MOHAMED ?

Le siège social de ZAITER MOHAMED est situé 534 bd Jean Rostand, 83500 La Seyne-sur-Mer.

ZAITER MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAITER MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAITER MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZAITER MOHAMED a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.