ZAITER MOHAMED
Active2550A · Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres
Enregistré sous le numéro SIREN 480 931 229, ZAITER MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2005. Elle est domiciliée 534 bd Jean Rostand, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle exerce une activité de forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres (code NAF 2550A).
Fiche d'identité de ZAITER MOHAMED
INSEE- Dénomination
- ZAITER MOHAMED
- SIREN
- 480 931 229
- SIRET (siège)
- 480 931 229 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR82480931229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 931 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2550A - Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres
- Date de création
- 17 février 2005
- Siège social
- 534 BD JEAN ROSTAND, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ZAITER MOHAMED
Traiteur, vente de produit alimentaires
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de ZAITER MOHAMED
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
480 931 229 00037 · ouvert le 22 mai 2017 · NAF 2550A
- 83500 LA SEYNE SUR MERFermé
480 931 229 00011 · ouvert le 17 février 2005 · NAF 514C
- 83500 LA SEYNE SUR MERFermé
480 931 229 00029 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 5610C
Conformité de ZAITER MOHAMED
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZAITER MOHAMED. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 14 mars 2011. Clôturée le 30 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 30 octobre 2012 · publié le 25 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 14 mars 2011 · publié le 31 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 mars 2011 désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de ZAITER MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZAITER MOHAMED
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-22
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 octobre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 mars 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 mars 2011 désignant liquidateur Me Laure Simon 5 Rue Berthelot 83000 Toulon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 17 février 2005
Questions fréquentes sur ZAITER MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED ?
Le numéro SIREN de ZAITER MOHAMED est 480 931 229. Le SIRET de son siège social est 480 931 229 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82480931229.
Où se situe le siège social de ZAITER MOHAMED ?
Le siège social de ZAITER MOHAMED est situé 534 bd Jean Rostand, 83500 La Seyne-sur-Mer.
ZAITER MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAITER MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAITER MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZAITER MOHAMED a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 octobre 2012 pour insuffisance d'actif.
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