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ZAM

Active
Siren841 443 971SCI88400 GERARDMERCréée le 31 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 443 971. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 bd de Saint-Die, 88400 Gerardmer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PIERRE MOUGEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZAM

Dénomination
ZAM
SIREN
841 443 971
SIRET (siège)
841 443 971 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45841443971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 443 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2018
Siège social
51 BD DE SAINT-DIE, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZAM

Acquisition, gestion, rénovation, construction, exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits sociaux immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés en France et/ou à l'étranger

Finances de ZAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZAM

VB

VALERIE BUISSON

Autre

JM

JEAN-PIERRE MOUGEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 juillet 2018) · 8 ans

ZM

ZOE MOUGEL

Autre

AM

ALIX MOUGEL

Autre

Établissements de ZAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    841 443 971 00012 · ouvert le 24 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2018

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de ZAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : MOUGEL Jean-Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-31 · Début d'activité : 2018-07-24

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2018

Questions fréquentes sur ZAM

Quel est le numéro SIREN de ZAM ?

Le numéro SIREN de ZAM est 841 443 971. Le SIRET de son siège social est 841 443 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45841443971.

Qui dirige ZAM ?

ZAM est dirigée par JEAN-PIERRE MOUGEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZAM ?

Le siège social de ZAM est situé 51 bd de Saint-Die, 88400 Gerardmer.

ZAM est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAM.

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