ZAMRAN MOUSSA
ActiveZAMRAN MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 662 099. Elle est domiciliée L'Oree de Senart, 91210 Draveil. L'entreprise déclare le code NAF 521B comme activité principale.
Fiche d'identité de ZAMRAN MOUSSA
INSEE- Dénomination
- ZAMRAN MOUSSA
- SIREN
- 389 662 099
- SIRET (siège)
- 389 662 099 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24389662099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 662 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 12 octobre 1992
- Siège social
- L'OREE DE SENART, 91210, DRAVEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZAMRAN MOUSSA
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Établissements de ZAMRAN MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91210 DRAVEILSiègeFermé
389 662 099 00016 · ouvert le 12 octobre 1992 · NAF 521B
Conformité de ZAMRAN MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAMRAN MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZAMRAN MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZAMRAN MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1992
Questions fréquentes sur ZAMRAN MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de ZAMRAN MOUSSA ?
Le numéro SIREN de ZAMRAN MOUSSA est 389 662 099. Le SIRET de son siège social est 389 662 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24389662099.
Où se situe le siège social de ZAMRAN MOUSSA ?
Le siège social de ZAMRAN MOUSSA est situé L'Oree de Senart, 91210 Draveil.
ZAMRAN MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAMRAN MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAMRAN MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAMRAN MOUSSA.
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