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ZAMS

Active
Siren529 734 113SCI59960 NEUVILLE-EN-FERRAINCréée le 19 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZAMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 734 113. Son siège social est situé 2 rue de la Cense, 59960 Neuville-en-Ferrain. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLAS PETIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ZAMS

Dénomination
ZAMS
SIREN
529 734 113
SIRET (siège)
529 734 113 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38529734113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 734 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 janvier 2011
Siège social
2 RUE DE LA CENSE, 59960, NEUVILLE-EN-FERRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZAMS

La société a pour objet la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social

Finances de ZAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZAMS

NP

NICOLAS PETIT

Gérant

Depuis la création (19 janvier 2011) · 15 ans

SV

STEPHANIE VANDERCAMERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de ZAMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59960 NEUVILLE-EN-FERRAINSiègeActif

    529 734 113 00010 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZAMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de ZAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZAMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZAMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-19 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2011

Questions fréquentes sur ZAMS

Quel est le numéro SIREN de ZAMS ?

Le numéro SIREN de ZAMS est 529 734 113. Le SIRET de son siège social est 529 734 113 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38529734113.

Qui dirige ZAMS ?

ZAMS est dirigée par NICOLAS PETIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZAMS ?

Le siège social de ZAMS est situé 2 rue de la Cense, 59960 Neuville-en-Ferrain.

ZAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAMS.

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