ZAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 096 191, ZAND est une SARL créée le 16 janvier 1990. Son siège social est situé 93 rue de Maubeuge, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de ZAND
INSEE- Dénomination
- ZAND
- SIREN
- 353 096 191
- SIRET (siège)
- 353 096 191 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85353096191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 096 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 16 janvier 1990
- Siège social
- 93 RUE DE MAUBEUGE, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZAND
Agences immobilières
Finances de ZAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
353 096 191 00013 · ouvert le 16 janvier 1990 · NAF 6831Z
Documents juridiques de ZAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ZAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZAND. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTION ET HO
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTION ET HO
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/02460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTION ET HO
Décision du 14 février 2024 · N° 24/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2001 · N° 98-15.895
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 avril 1999 · N° 96-16.262
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1990
Questions fréquentes sur ZAND
Quel est le numéro SIREN de ZAND ?
Le numéro SIREN de ZAND est 353 096 191. Le SIRET de son siège social est 353 096 191 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85353096191.
Où se situe le siège social de ZAND ?
Le siège social de ZAND est situé 93 rue de Maubeuge, 75010 Paris.
ZAND est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAND.
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