ZANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZANE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2011, identifiée par le SIREN 530 238 336. Son siège social est situé 13 rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ZANE
INSEE- Dénomination
- ZANE
- SIREN
- 530 238 336
- SIRET (siège)
- 530 238 336 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89530238336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 238 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 13 septembre 2011
- Siège social
- 13 RUE DES URSULINES, 93200, SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZANE
TRAVAUX PEINTURE
Finances de ZANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93200 SAINT-DENISSiègeActif
530 238 336 00016 · ouvert le 28 janvier 2011 · NAF 4334Z
Documents juridiques de ZANE
INPIComptes annuels de ZANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZANE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026P00823
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00831
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/01737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 septembre 2024 · N° 23/01208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZANE
BODACCQuestions fréquentes sur ZANE
Quel est le numéro SIREN de ZANE ?
Le numéro SIREN de ZANE est 530 238 336. Le SIRET de son siège social est 530 238 336 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89530238336.
Où se situe le siège social de ZANE ?
Le siège social de ZANE est situé 13 rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis.
ZANE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZANE.
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