ZANET FRANCIS
ActiveZANET FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 1984, identifié par le SIREN 328 837 141. Son siège social est situé 13 rue d'Avranches, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de ZANET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- ZANET FRANCIS
- SIREN
- 328 837 141
- SIRET (siège)
- 328 837 141 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95328837141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 837 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 11 janvier 1984
- Siège social
- 13 RUE D'AVRANCHES, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZANET FRANCIS
MECANIQUE AUTOMOBILE
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Établissements de ZANET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeFermé
328 837 141 00014 · ouvert le 16 janvier 1984 · NAF 702C
Conformité de ZANET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZANET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZANET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZANET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1984
Questions fréquentes sur ZANET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de ZANET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de ZANET FRANCIS est 328 837 141. Le SIRET de son siège social est 328 837 141 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95328837141.
Où se situe le siège social de ZANET FRANCIS ?
Le siège social de ZANET FRANCIS est situé 13 rue d'Avranches, 31200 Toulouse.
ZANET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ZANET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZANET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZANET FRANCIS.
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