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ZANETTE Pascal

Active
Siren131 083 883Entrepreneur individuel09350 Daumazan-sur-ArizeCréée le 05 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 131 083 883, ZANETTE Pascal est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 2026. Elle est domiciliée 8 IMP des Pradettes, 09350 Daumazan-sur-Arize. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ZANETTE Pascal

Dénomination
ZANETTE Pascal
SIREN
131 083 883
SIRET (siège)
131 083 883 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81131083883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 083 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
05 octobre 2026
Siège social
8 IMP des Pradettes, 09350, Daumazan-sur-Arize
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZANETTE Pascal

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de ZANETTE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZANETTE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZANETTE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09350 Daumazan-sur-ArizeSiègeActif

    131 083 883 00010 · ouvert le 30 juillet 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ZANETTE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZANETTE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZANETTE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZANETTE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZANETTE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZANETTE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZANETTE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2026

Questions fréquentes sur ZANETTE Pascal

Quel est le numéro SIREN de ZANETTE Pascal ?

Le numéro SIREN de ZANETTE Pascal est 131 083 883. Le SIRET de son siège social est 131 083 883 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81131083883.

Où se situe le siège social de ZANETTE Pascal ?

Le siège social de ZANETTE Pascal est situé 8 IMP des Pradettes, 09350 Daumazan-sur-Arize.

ZANETTE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, ZANETTE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZANETTE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZANETTE Pascal.

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