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ZAOUCHE KHELIL

Active
Siren322 678 871Entrepreneur individuel14290 ORBECCréée le 19 juillet 1981

8621Z · Activité des médecins généralistes

Enregistré sous le numéro SIREN 322 678 871, ZAOUCHE KHELIL est un entrepreneur individuel créé le 19 juillet 1981. Son siège social est situé 1 rue Josias Berault, 14290 Orbec. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de ZAOUCHE KHELIL

Dénomination
ZAOUCHE KHELIL
SIREN
322 678 871
SIRET (siège)
322 678 871 00052
N° TVA intracommunautaire
FR02322678871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 678 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
19 juillet 1981
Siège social
1 RUE JOSIAS BERAULT, 14290, ORBEC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ZAOUCHE KHELIL

Activité des médecins généralistes

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Établissements de ZAOUCHE KHELIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14290 ORBECSiègeActif

    322 678 871 00052 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 8621Z

  • 14760 BRETTEVILLE-SUR-ODONFermé

    322 678 871 00037 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 851C

  • 14290 ORBECFermé

    322 678 871 00045 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 8621Z

Conformité de ZAOUCHE KHELIL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZAOUCHE KHELIL.

Redressement judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 12 décembre 2024 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

2 jugements et avis publiés

Autre jugement de clôture

Jugement du 25 novembre 2024 · publié le 12 décembre 2024 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lisieux

jugement constatant l’exécution du plan d’apurement du passif et clôturant la procédure de liquidation judiciaire. N° RG : 13/00013

Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement du 13 mai 2024 · publié le 05 juin 2024 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Lisieux

Jugement ordonnant la modification du plan de redressement. Mandataire judiciaire : SELARL BERNARD BEUZEBOC, demeurant : 1 rue des Mathurins - 14100 Lisieux. N° RG : 13/00013

Aucune mention de ZAOUCHE KHELIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZAOUCHE KHELIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Lisieux

    Autre jugement de clôture · Jugement du 2024-11-25 · jugement constatant l’exécution du plan d’apurement du passif et clôturant la procédure de liquidation judiciaire. N° RG : 13/00013

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Lisieux

    Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 2024-05-13 · Jugement ordonnant la modification du plan de redressement. Mandataire judiciaire : SELARL BERNARD BEUZEBOC, demeurant : 1 rue des Mathurins - 14100 Lisieux. N° RG : 13/00013

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1981

Questions fréquentes sur ZAOUCHE KHELIL

Quel est le numéro SIREN de ZAOUCHE KHELIL ?

Le numéro SIREN de ZAOUCHE KHELIL est 322 678 871. Le SIRET de son siège social est 322 678 871 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02322678871.

Où se situe le siège social de ZAOUCHE KHELIL ?

Le siège social de ZAOUCHE KHELIL est situé 1 rue Josias Berault, 14290 Orbec.

ZAOUCHE KHELIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAOUCHE KHELIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAOUCHE KHELIL est-elle en procédure collective ?

ZAOUCHE KHELIL a fait l'objet d'un redressement judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 12 décembre 2024 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.