ZAOUGUI MOHAMED

Active

Siren378 512 461Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 juillet 1990

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ZAOUGUI MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1990, identifié par le SIREN 378 512 461. Le siège social de l'entreprise se trouve 493 rue Justin Godart, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de ZAOUGUI MOHAMED

INSEE

Dénomination: ZAOUGUI MOHAMED
SIREN: 378 512 461
SIRET (siège): 378 512 461 00039
N° TVA intracommunautaire: FR08378512461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 512 461
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création: 01 juillet 1990
Siège social: 493 RUE JUSTIN GODART, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de ZAOUGUI MOHAMED

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Établissements de ZAOUGUI MOHAMED

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
378 512 461 00039 · ouvert le 10 février 2009 · NAF 4781Z
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
378 512 461 00013 · NAF 6211
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
378 512 461 00021 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ZAOUGUI MOHAMED

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2019

Acte

Conformité de ZAOUGUI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAOUGUI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZAOUGUI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZAOUGUI MOHAMED

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 février 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-20
07 février 2019Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
08 mars 2009Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur ZAOUGUI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ZAOUGUI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ZAOUGUI MOHAMED est 378 512 461. Le SIRET de son siège social est 378 512 461 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08378512461.

Où se situe le siège social de ZAOUGUI MOHAMED ?

Le siège social de ZAOUGUI MOHAMED est situé 493 rue Justin Godart, 69400 Villefranche-sur-Saone.

ZAOUGUI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ZAOUGUI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZAOUGUI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAOUGUI MOHAMED.

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