322 399 494
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 322 399 494
INSEE- Dénomination
- 322 399 494
- SIREN
- 322 399 494
- SIRET (siège)
- 322 399 494 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR48322399494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 399 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 1981
- Siège social
- VALENSOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 322 399 494
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 322 399 494
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 322 399 494
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VALENSOLESiègeActif
322 399 494 00036 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 6820B
Conformité de 322 399 494
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 322 399 494. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 322 399 494 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 322 399 494
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1981
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